L’immobilier est un secteur qui nécessite un système fiscal particulier et bien adapté, surtout lorsque vous détenez des parts en SCPI. Cependant, vous pouvez être exonéré de l’impôt de plus-value après une certaine durée minimale de détention de ces parts. Qu’en est-il de cette durée donc ? Pour connaître la réponse à cette interrogation, prenez la peine de lire ceci.
Plan de l'article
Durée de détention d’une SCPI
Les SCPI sont des sociétés civiles de placement immobilier qui permettent aux acteurs de l’immobilier d’acquérir des parts. Elles fonctionnent avec un guide patrimonial et un régime fiscal adapté.
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Pour un détenteur des parts de SCPI, la durée de détention est appréciable dans deux cas. Voici ce que vous devez savoir à ce sujet.
Dans le cas d’une SCPI de rendement
Opter pour des parts de SCPI de rendement consiste à faire un investissement libéral. Il peut être à court, moyen ou long terme. Ainsi, la durée de détention devient très relative. Vous pouvez revendre vos parts de SCPI quelques jours ou quelques semaines après votre achat.
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Toutefois, les organisations en charge de la gestion du patrimoine vous proposent d’attendre après huit ans au minimum. Il y va de la sécurité de votre investissement. Mieux, cela favorise un essor patrimonial bien diversifié. Par ailleurs, les impôts à payer dans ce cas peuvent s’avérer très importants.
Dans le cas d’une SCPI associée au fiscal
Certaines acquisitions de parts en SCPI sont directement associées à un régime fiscal particulier. L’objectif dans le cas d’espèce est d’assurer et de pérenniser la bonne gestion de ces biens immobiliers. Cette acquisition est donc associée à des clauses fiscales qui réglementent la gestion de ces parts immobilières.
La durée minimale de détention est ainsi bien indiquée avec les conditions facilitant ce fait. La durée de détention minimale pour des parts de SCPI associée au fiscal peut-être de neuf (9) ans ou plus en fonction de la contrainte réglementaire de la SCPI.
La durée de détention minimale pour exonération d’un impôt de plus-value
Pour toute détention de parts de SCPI, il est important d’en savoir plus sur le système fiscal qui le régit. C’est d’ailleurs le meilleur moyen de savoir le temps qu’il faut pour une éventuelle exonération fiscale. Une exonération de l’impôt de plus-value ne peut en effet qu’être possible après une durée minimale de vingt-deux (22) ans.
Le barème de plus-value immobilière pour les reventes par exemple est très indicatif sur cette durée de détention. Vous avez les critères d’exonération spécifiques partant des vingt-deux ans de détention et plus. Il faut surtout noter que cette exonération est possible après les vingt-deux ans de détention de ces parts. Il ne peut être accordé pendant la vingt-deuxième année.
Une acquisition de parts de SCPI est un investissement appréciable dans la mesure où les clauses qui la régissent pour la bonne gestion du patrimoine concerné. Toutefois, la fiscalité y joue un rôle prépondérant. C’est pour cela que la durée de détention minimale est caractéristique du type de souscription faite à la SCPI. Elle doit être surtout prise en compte quand il s’agit d’une exonération de l’impôt de plus-value.